Knowlton, Lac-Brome, QC  J0E 1V0  |  1 450 243-5785

www.camlenfurniture.com

Légal

Mentions légales et conditions d’utilisation

Nous vous souhaitons la bienvenue sur ce site Internet ("Site"), qui est détenu et géré par Camlen. Camlen assure la gestion du Site pour ses visiteurs, dans le respect des conditions générales suivantes relatives à l'utilisation du Site (" Conditions d'utilisation "). En utilisant le Site, vous acceptez les Conditions d'utilisation ; si vous les refusez, veuillez ne pas utiliser le Site. Camlen se réserve le droit de modifier le contenu du Site et les présentes Conditions d'utilisation périodiquement et sans préavis. En conséquence, vous êtes invité à suivre les modifications en consultant régulièrement les Conditions d'utilisation.

 

Utilisation du contenu du Site

Vous pouvez visualiser, télécharger et imprimer le contenu du Site aux conditions suivantes : (a) le contenu peut être utilisé uniquement à des fins d'information ; et (b) le contenu ne peut être modifié de quelque façon que ce soit. Vous ne pouvez rééditer, distribuer, préparer des travaux dérivés ou utiliser de quelque autre manière que ce soit le contenu à des fins autres que celles explicitement permises dans les présentes.

 

Vous ne pouvez cadrer ou avoir recours à des techniques de cadrage pour joindre une marque commerciale, un logo ou toute autre information confidentielle (y compris les images, textes, mises en page ou formats) de Camlen sans l'autorisation écrite expresse de Camlen. Vous ne pouvez utiliser des balises Meta ou tout autre " texte caché " utilisant le nom ou les marques commerciales de Camlen sans l'autorisation écrite expresse de Camlen. Vous ne pouvez utiliser le logo Camlen ni d'autres graphiques ou marques commerciales confidentielles dans le cadre du lien sans autorisation écrite expresse.

 

Vous ne pouvez acquérir aucun droit de propriété sur le contenu du Site. Toute utilisation non permise met fin à l'autorisation ou à la licence accordée par Camlen.

 

Produits et services offerts par Camlen sur le Site

Camlen propose des produits et services sur le Site. Lorsque vous obtenez un produit ou service de Camlen, vous acceptez le contrat spécifique applicable à ce produit ou service. Votre utilisation d'un quelconque produit ou service sur le Site est régie par les conditions générales du contrat relatif à ce produit ou service. Sauf mention contraire dans ledit contrat, Camlen ne garantit aucunement que toute description de produit ou tout contenu figurant sur ce site Internet soit exact, actuel, fiable, complet ou exempt d'erreurs. Il vous appartient par conséquent d'évaluer l'exactitude ou l'exhaustivité du contenu avant de l'utiliser de quelque façon que ce soit.

 

Informations sur les droits d'auteur

Le Site et son contenu sont la propriété de Camlen ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois canadiennes et étrangères relatives aux droits d'auteur, ainsi que les dispositions des traités internationaux. La compilation, l'organisation et l'affichage du contenu, ainsi que de tout logiciel et de toute invention utilisés sur et en rapport avec ce Site, sont la propriété exclusive de Camlen. Camlen se réserve tous les droits du Site et de son contenu qui ne sont pas spécifiquement attribués dans un quelconque accord avec Camlen ou dans les Conditions d'utilisation.

 

Violations des droits d'auteur

Camlen respecte la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous estimez que votre travail a été copié d'une façon qui viole votre droit d'auteur, veuillez nous en aviser immédiatement.

 

Politiques de confidentialité

Parce que nous respectons votre droit au secret de la vie privée, nous avons rédigé une Déclaration de Confidentialité en vue de vous informer de nos pratiques en matière de protection de la vie privée.

 

Sites Internet et informations de parties tierces

Ce Site fournit des liens hypertextes avec des sites Internet de parties tierces ou donne accès au contenu d'un tiers. Camlen n'assure aucun contrôle, endossement ou garantie pour le contenu trouvé sur ces sites. Vous acceptez que Camlen ne soit pas responsable du contenu, des liens associés, des ressources ou services associés à un site d'une tierce partie. Vous acceptez en outre que Camlen n'assume aucune responsabilité pour les pertes et dommages, de quelque nature que ce soit, découlant de votre utilisation du contenu d'un tiers. Les liens et l'accès à ces sites sont uniquement fournis pour votre facilité.

 

Limitation de responsabilité

SAUF MENTION EXPRESSE DANS UN CONTRAT ENTRE VOUS ET CAMLEN, TOUS LES CONTENUS, SERVICES, PRODUITS ET LOGICIELS FOURNIS SUR CE SITE INTERNET SONT FOURNIS " EN L'ÉTAT " SANS GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. CAMLEN, DE MÊME QUE SES FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE, DÉCLINENT, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, TOUTES LES GARANTIES, MODALITÉS, CONDITIONS ET DÉCLARATIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, NOTAMMENT, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE D'APTITUDE À LA VENTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET DE NON-INFRACTION. VOUS ÊTES EXCLUSIVEMENT RESPONSABLE DE LA PERTINENCE DU SITE, DE SON CONTENU ET DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS PAR CAMLEN SUR LE SITE POUR VOTRE APPLICATION ET UTILISATION. CAMLEN NE GARANTIT AUCUNEMENT QUE LE SITE, SON CONTENU OU LES PRODUITS ET SERVICES QU'ELLE PROPOSE SUR LE SITE SATISFERONT À VOS EXIGENCES. EN VERTU DES MODALITÉS DES CONTRATS PASSÉS ENTRE VOUS ET CAMLEN, CAMLEN, SES FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE N'ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR ; (A) TOUTE PERTE DE PROFITS, CONTRATS OU RECETTES OU POUR ; (B) TOUT DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF OU POUR (C) LES DOMMAGES PUNITIFS, DIRECTS, SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES, MÊME SI CAMLEN, SES FOURNISSEURS OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. CERTAINES RÉGLEMENTATIONS NE PERMETTENT PAS LES LIMITES DE GARANTIES, MODALITÉS, CONDITIONS ET DÉCLARATIONS IMPLICITES OU L'EXCLUSION OU LIMITE DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES RÉGLEMENTATIONS VOUS CONCERNENT, TOUT OU PARTIE DES DÉNIS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS SUSMENTIONNÉS POURRAIENT NE PAS VOUS CONCERNER. VOUS POURRIEZ EN OUTRE JOUIR DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

 

Indemnisation

Vous consentez à défendre, à indemniser et à dégager de toute responsabilité Camlen, ses employés et ses agents (" Indemnitaires ") contre l'ensemble des réclamations, dépenses, responsabilités, pertes, coûts et dommages, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, que les Indemnitaires pourraient subir (i) en relation avec votre utilisation du Site ou de tout site Internet accessible par lien hypertexte d'une façon non permise ou voulue par Camlen ou (ii) résultant du contenu que vous fournissez.

 

Droits applicables

Toutes les questions relatives à votre accès au Site et à votre utilisation de celui-ci sont régies par la législation fédérale canadienne où le site Internet spécifique que vous consultez est hébergé sans égard pour ses principes de conflits de lois. Toute action juridique ou poursuite relative à votre accès au Site ou à votre utilisation de celui-ci sera engagée auprès d'une cour fédérale dans la juridiction où est hébergé le site Internet spécifique que vous consultez.

S'il est déterminé qu'une quelconque disposition des présentes Conditions d'utilisation est non valide ou inexécutable, cette détermination n'affectera pas le reste des Conditions d'utilisation et ces dernières seront considérées modifiées dans la mesure nécessaire pour les rendre valides et exécutables.

 

Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions d'utilisation, veuillez contacter Camlen à l'adresse greg@camlenfurniture.com.

▲ Haut de page

© Camlen Inc., 2017 — Tous droits réservés | Knowlton ,  Lac-Brome  QC J0E 1V0  | 1 450 243-5785  |  Administrateur du site: C. Bacon | Traduction: S. Gregory